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Vous souhaitez commander un produit qui n'est pas sur notre site, merci de nous donner ses références ainsi que vos coordonnées, et nous vous informerons très prochainement de sa disponibilité.

Conditions générales de vente

 

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le site de vente en ligne Aloïs-France et ses clients. 

Toute commande passée à Aloïs implique l'acceptation de ces conditions qui peuvent néanmoins faire l'objet de modifications. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

 

LES PRODUITS

 

Les caractéristiques des produits présentés peuvent être modifiées sans préavis par les fabricants. Les photographies des produits sont non contractuelles. Aloïs dégage toute responsabilité quant à l'utilisation ou au contenu des produits commandés. Les produits proposés respectent la législation française en vigueur et Aloïs ne peut être tenu responsable de la non conformité avec la législation des pays où les produits sont livrés.

Aloïs ne peut être tenu responsable de l'indisponibilité d'un produit due au fait du fabricant.

 

LES PRIX

 

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage cadeaux.

Nous acceptons vos commandes dans la limite des stocks disponibles. 

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

(1)En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, nous nous réservons la possibilité de vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où nous ne pourrions pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, vous pourrez annuler votre commande.

(2) En cas d'indisponibilité permanente, et si nous ne pouvons pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, votre commande sera annulée automatiquement.

 

Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le site, nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande.

 

LA COMMANDE

 

Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci. Nous vous informons également de l'envoi de vos articles.

 

LE PAIEMENT

 

Vous pouvez effectuer le règlement de votre commande par carte de paiement.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France ne sont pas admises.

Lorsque vous payez par carte bancaire, vous êtes invité en fin de commande à nous indiquer votre numéro de carte et la date de validité. Différents accès à des serveurs d'autorisation sont alors effectués afin de vérifier les données pour éviter les abus et les fraudes. Pour cela, le serveur est en mode crypté et toutes les informations véhiculées sont codées. Rien ne transite en clair sur le web. 

 

LA LIVRAISON

 

Votre commande peut être livrée à votre domicile ou à l'adresse du destinataire de votre choix.

Pour une livraison à l'extérieur de la France métropolitaine, nous vous invitons à nous appeler au 0810 610 700 pour connaître les frais d'expédition. 

De plus, toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France métropolitaine et des pays de l'Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des frais de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces frais de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes du pays où se trouve le destinataire de la commande.

 

LES FRAIS DE PORT ET D'EMBALLAGE

 

Les frais de port et d'emballage s'élèvent à 7,90 euros pour une livraison par SO Colissimo.

La livraison s'effectue alors en 48h (Délai indicatif en jours ouvrables pour les envois en France métropolitaine).

Les articles lourds et encombrants sont acheminés par transporteur. Ils ne peuvent faire l'objet d'une livraison par SO Colissimo et il nous est nécessaire d'avoir les coordonnées téléphoniques du destinataire pour effectuer la livraison.

 

ECHANGE OU REMBOURSEMENT D'UN ARTICLE

 

Vous disposez du droit de rétractation de 7 (sept) jours prévus par la loi pour nous retourner un article sans avoir à justifier de motif.

Cet article doit être impérativement retourné dans son emballage d'origine. Les CD audio, DVD et CD-Rom ne devront pas être descellés.

Les frais de réexpédition sont à votre charge, sauf en cas d'erreur de notre part.

 

ARTICLES ENDOMMAGES PENDANT LE TRANSPORT

 

Tous les articles que nous expédions sont vérifiés attentivement avant l'emballage auquel nous accordons beaucoup de soin.

Malgré tout, un objet ou un colis peut être endommagé pendant le transport.

C'est pourquoi, nous vous demandons de vérifier l'état et le contenu de votre colis lors de sa réception. S'il manque des articles ou/et si les articles sont abîmés, nous vous invitons à ne pas réceptionner le colis qui nous sera alors renvoyé par la poste.

Cette démarche est indispensable pour que nous vous retournions de nouveaux articles ou que les articles abîmés vous soient remboursés.

Dès lors, si vous constatez, après la réception de votre colis, que des articles sont manquants ou/et sont abîmés, nous ne pourrons pas procéder au remboursement des articles abîmés ni à celui des articles manquants.

 

CONFIDENTIALITE DES DONNEES PERSONNELLES

 

Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

 

LITIGES

 

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous, la juridiction française sera seule compétente.

 

IDENTIFICATION

 

Aloïs-France est une marque commerciale utilisée pour définir la SARL Aloïs.

Siège social: Aloïs, au service de la famille et de l'école - 4, rue Montgomery - 61700 Domfront - France

Registre du Commerce et des Sociétés: 751 873 076 00010

Capital social: 5000 euros

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 58751873076